Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRAPHEMES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3185052
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
24/09/2022
Marque en couleurs, figurative de GRAPHEMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHEMES domicilié(e) 6 Bis PRV Saint Maurice - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 902 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET, BRM AVOCATS domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185052.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2022.

GRAPHEMES a également déposé les autres marques suivantes : REGISTER , ESTHETIQUE RECREATIVE , la pause design , graphèmes , SAVOURAME , AA - GRAPHEMES , AA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHESTER


GRAPHEMES, S.A.S. - 6 Bis PRV Saint Maurice - 59000 - LILLE - France - SIREN 338902554


Martine RICOUART MAILLET, BRM AVOCATS - PARC EURATECHNOLOGIES, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 14 mai 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°575631 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501758 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Catalogues, prospectus publicitaires, journaux, livres, imprimés, cartes (non magnétiques) , cartes de visite, étiquettes, affiches, boîtes en carton ou en papier, emballage en carton ou en papier, feuille en viscose ou plastique pour l'emballage, enveloppes, chemises pour documents, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie. Services de publicité, études mercatiques, services de mercatique, études sur le comportement des consommateurs à des fins publicitaires et de mercatique, édition de textes publicitaires. Conseil en visuel graphique, dessinateurs d'arts graphiques, dessinateurs pour emballages, création graphique d'emballages, création et dessin de logotypes de marques, création d'emballages, conception et dessins de nouveaux produits, création et développement d'identité visuelle d'entreprises, création (conception) de chartes graphiques, création de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.